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RCS LA ROCHE SUR YON 315 249 821
N° D'IDENTIFICATION CEE FR 57 315 249 821
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Directeur de la publication : Monsieur BARRAULT Stanislas; Chief of Staff

 

Hébergeur

Raison Sociale : OCEANET TECHNOLOGY
Siège Social : 2, impasse Joséphine Baker – 44 800 Saint-Herblain – France
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Téléphone : +33 2.28.03.78.78

 

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Les reproductions et le stockage du contenu du Site Internet ne peuvent être à d’autres fins que dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé, et donc à l’exclusion de tout usage collectif, professionnel ou commercial.

 

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Droit applicable

Tant le présent Site Internet que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute solution amiable et de médiation (se reporter aux CGV article 15) les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

 

Développeur

Raison Sociale : LE PHARE
Siège Social : 14 Rue des Martyrs – 44 100 NANTES - FRANCE
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